Si vous êtes sur le point de lancer votre produit cosmétique, il est essentiel de comprendre les fondamentaux réglementaires pour assurer la sécurité, la qualité et l’information transparente aux consommateurs. Dans cet article, nous allons explorer les aspects clés qui définissent un produit cosmétique, la réglementation qui régit ce secteur, la personne responsable, les éléments à surveiller, et les conséquences de la non-conformité.

1. Définir un Produit Cosmétique :

Un produit cosmétique, selon les normes en vigueur, doit satisfaire à trois critères cumulatifs :

• Type de Produit : Il doit être conçu pour le soin de la peau, des cheveux, des ongles, des lèvres, ou pour toute autre partie externe du corps.
• Zone d’Application : Il est destiné à être appliqué sur la surface externe du corps.
• But : Son objectif principal est d’embellir, nettoyer, modifier l’apparence ou d’apporter un parfum.

Si l’une de ces conditions n’est pas remplie, le produit ne peut pas être considéré comme un cosmétique.

2. La Réglementation Cosmétique :

Les produits cosmétiques sont soumis à une réglementation stricte pour garantir la sécurité et la loyauté envers les consommateurs. Cette réglementation inclut :

• Un règlement européen.
• Le code de la santé publique.
• Le code de la consommation.

L’objectif de ces régulations est de maintenir des normes élevées pour éviter tout impact néfaste sur la santé humaine.

3. La Personne Responsable :

Tout produit cosmétique destiné au marché européen doit être obligatoirement rattaché à une personne responsable, physique ou morale :

• Si fabriqué dans l’Union Européenne, le fabricant est responsable par défaut.
• Pour les produits importés de pays tiers, c’est l’importateur par défaut.
• Si le produit possède une marque en propre, le distributeur est responsable par défaut.

4. Points Cruciaux pour la Conformité :

Chaque produit cosmétique doit :

• Être notifié sur le CPNP (Cosmetic Products Notification Portal).
• Être étiqueté conformément aux mentions obligatoires (article 19 du règlement européen).
• Respecter les conditions d’emploi de substances, évitant celles interdites par le règlement.
• Déclarer tout effet indésirable grave et les mesures prises pour y remédier.
• Éviter l’utilisation d’allégations injustifiées.
• Établir un dossier complet d’information sur le produit (D.I.P).

5. Les Risques de Non-Conformité :

Le non-respect de ces régulations peut entraîner des conséquences sévères, allant d’amendes substantielles (15 000 à 300 000 euros) à des peines de prison (de 1 à 2 ans). Pour en savoir plus, consultez la Brochure de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes datée de décembre 2023.

Conclusion :

En comprenant et en respectant les normes et régulations, vous garantissez la confiance de vos clients et la pérennité de votre entreprise. Plongez dans l’aventure de la beauté en toute conformité et faites évoluer votre vision cosmétique avec Brownskin Beauty.